Vous êtes actuellement connecté au site www.sevenepharma.com de SEVENE PHARMA S.A., situé
Direction Commerciale
10, rue Pergolèse
75116 Paris
Tél: 01 44 17 31 00
A travers cette page, SEVENE PHARMA s'engage à respecter la confiance que vous lui accordez.
Limitation de la responsabilité
SEVENE PHARMA a préparé le contenu de ce site avec soin et technicité. SEVENE PHARMA s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site et se réserve le droit d'en modifier le contenu à tout moment. De ce fait, les informations et visuels diffusés ont un caractère exclusivement informatif et ne sauraient en aucun cas constituer un document contractuel pouvant fonder une action en justice.
SEVENE PHARMA ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, quelles qu'en soient l'origine, la cause, la nature ou les conséquences, résultant de l'accès au site, de son utilisation, de l'impossibilité d'y accéder, ainsi que de tout dommage du matériel des utilisateurs.
Déclaration à la CNIL et protection des données. Le site sevenepharma.com a fait l'objet d’une déclaration auprès de la CNIL et auprès de l'AFSSPAS.
nominatives vous concernant. Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à Informatique et Libertés, nous vous informons que la collecte des informations dont la saisie est obligatoire dans l’espace client, est nécessaire au traitement de votre demande. Les informations sont destinées uniquement à l’usage de SEVENE PHARMA. Elle nous permettent de traiter votre commande, de vous proposer des prestations personnalisées et de vous informer sur nos produits et services. Elles sont ainsi utilisées à des fins de fidélisation, de gestion et d’analyses statistiques. Vous disposez d’un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Vous pouvez l’exercer en écrivant à :
SEVENE PHARMA S.A.,
10, rue Pergolèse
75116 Paris
Les liens
La mise en place de liens hypertextes vers le site sevenepharma.com ne sont en aucun cas sous le contrôle de SEVENE PHARMA, lequel ne saurait en être tenu pour responsable.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du site sevenepharma.com, ainsi que chacun de ses éléments pris séparément, constituent une œuvre protégée et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Aucune exploitation commerciale, représentation, reproduction, commercialisation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne peut se faire sans l'autorisation préalable de SEVENE PHARMA
Modifications, interruption et résiliation
SEVENE PHARMA est en droit, à son entière discrétion, d'ajouter, supprimer ou modifier à tout moment tout ou partie des services inclus dans le site web, de l'interrompre momentanément ou de résilier la présente licence. Les mentions légales peuvent également être modifiées ou adaptées à tout moment. Nous vous invitons à les consulter régulièrement et à les respecter sans réserve.
Clauses attributives de compétence
Ce site est régi par la loi française, uniquement les tribunaux français seront compétents en cas de litige.