Le site www.sevenepharma.com est consacré à la diffusion d’informations concernant le laboratoire pour les professionnels de santé, le grand public et la presse.
Lorsque vous consultez ce site, vous êtes soumis au respect des mentions légales détaillées ci-dessous et de l'ensemble des lois applicables.
Informations générales
Ce site web a été conçu et réalisé par Sevene Pharma et Noisettine
Sevene pharma SA
Société Anonyme au capital de 854 500 euro
Direction Commerciale et Marketing
26, rue des peupliers
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
Des restrictions d’accès sont mises en place afin de sécuriser les espaces destinés spécifiquement aux professionnels de santé et à la presse.
Charte Internet AFSSAPS
Les informations contenues dans le site www.sevenepharma.com ont été établies dans le respect de la "Charte pour la communication sur Internet des entreprises pharmaceutiques" éditée par l'Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé (AFSSAPS).
Les laboratoires Sevene Pharma se réservent le droit de modifier ou de supprimer, à tout moment, des informations mises à disposition sur ce site afin de le mettre en conformité selon la réglementation en vigueur.
Propriété intellectuelle
Le présent site constitue une œuvre dont Sevene Pharma est l'auteur selon le Code de la propriété intellectuelle. Le développement dudit site a été assuré par la société Noisettine.
Les photographies, textes, slogans, logos, dessins, images, séquences animées sonores ou non, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de sevene pharma ou de tiers ayant autorisé sevene pharma à les utiliser.
Le contenu de ce site est protégé par la législation sur le droit d'auteur (Copyright Law), les conventions internationales. Copyright © 2010 Sevene Pharma - Tous droits réservés.
Ce site n'est destiné qu'à votre utilisation personnelle, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales. A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de Sevene Pharma, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Droits des marques
L'appellation Sevene Pharma, le logo Sevene Pharma, les noms, marques de produits et de services mentionnés sur ce site sont des marques déposées par Sevene Pharma, dont le nom “pharm’écologie”®. L'utilisation ou l'apposition de ces marques sans avoir obtenu l'autorisation préalable de Sevene Pharma constitue un délit de contrefaçon.
Protection de vos données personnelles
Ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).
Les informations que vous nous communiquez sont considérées comme non confidentielles et pourront être librement utilisées par Sevene Pharma et les membres de son réseau commercial, sous réserve des dispositions légales applicables et notamment de la Loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978.
Vos données personnelles sont destinées uniquement à vous communiquer les informations aux questions posées via la rubrique "contact" ou sur votre demande. Elles ne sont en aucun cas destinées à un usage qui pourrait enfreindre vos droits.
Vous pouvez mettre fin à votre compte à tout moment en contactant notre service administratif dans la rubrique « contact » puis dans le choix du thème "autres demandes".
Conformément à l'article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant en nous contactant :
- Par email : contact@sevene.fr
- Par courrier postal :
Sevene Pharma
Service Communication
26 rue des Peupliers
92100 Boulogne-Billancourt
Liens hypertextes
Ce site contient des liens vers d'autres sites Internet. Nous apportons la plus grande attention aux sites que nous sélectionnons ; néanmoins, les sites Internet évoluent et nous ne pouvons garantir la qualité permanente du contenu de ces sites malgré notre vigilance.
Sevene Pharma ne peut être tenu pour responsable du contenu des sites ayant établi un lien hypertexte vers le site sevenepharma.com.
Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, nous vous remercions de nous en faire part à cette adresse : contact@sevene.fr
Nous vous invitons à nous faire part de vos remarques ou questions concernant ce site Web ou nos services, via la rubrique « contact ».
Limitation de responsabilité
SEVENE PHARMA ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, quelles qu'en soient l'origine, la cause, la nature ou les conséquences, résultant de l'accès au site, de son utilisation, de l'impossibilité d'y accéder, ainsi que de tout dommage du matériel des utilisateurs.
Droit applicable
Le site www.sevenepharma.com est conçu et hébergé en France.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Modifications des mentions légales
SEVENE PHARMA est en droit, à son entière discrétion, d'ajouter, supprimer ou modifier, à tout moment, tout ou partie des services inclus dans le site web, de l'interrompre momentanément ou de résilier la présente licence. Les mentions légales peuvent également être modifiées ou adaptées à tout moment.
Copyright © 2010 Sevene Pharma
Dernière mise à jour février 2011.